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Conditions Générales de Service
Dernière mise à jour : 1er octobre 2026
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Les détails spécifiques de chaque projet, y compris les livrables, les délais et les coûts, seront définis dans un contrat de service distinct. Les paiements sont dus selon les termes convenus dans le contrat. AttunedPod Digital se réserve le droit de suspendre ou d'annuler des services en cas de non-respect des présentes conditions ou des termes du contrat.
La propriété intellectuelle du contenu brut fourni par le client reste la propriété du client. La propriété intellectuelle des éléments créatifs produits par AttunedPod Digital (jingles, musique originale, etc.) sera définie dans le contrat de service.